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Marques déposées par la société SCV du Château Sègue Longue
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Château La Péyère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Péyère
SCV du Château Sègue Longue, société civile

Numéro de dépôt :
4345601
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2027
Château La Péyère de SCV du Château Sègue Longue

Présentation de la marque Château La Péyère

Déposée le 14 mars 2017 par la société SCV du Château Sègue Longue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Péyère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société SCV du Château Sègue Longue domicilié(e) 15 Chemin de Lamale - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 376 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV du Château Sègue Longue, M. Monnier Pierre-Christophe domicilié(e) CHEMIN de Bellot - 33590 - JAU-DIGNAC ET LOIRAC - France.

La marque Château La Péyère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Péyère arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

SCV du Château Sègue Longue a également déposé les autres marques suivantes : Château Sègue Longue Monnier , CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN


SCV du Château Sègue Longue, société civile - 15 Chemin de Lamale - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France - SIREN 330376500


SCV du Château Sègue Longue, M. Monnier Pierre-Christophe - CHEMIN de Bellot - 33590 - JAU-DIGNAC ET LOIRAC - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Vins d'appellation d'origine protégée.